Cette section regroupe les documents officiels produits par la Fédération visant son fonctionnement et sa gestion. Ces documents sont mis à la disposition des membres et du public.

 

Les documents ci-dessous doivent être téléchargés, par la suite ils devront être lu via le logiciel ACROBAT READER. Ce logiciel est gratuit et permet également d’imprimer les documents.

 

Pour obtenir le logiciel ACROBAT : http://www.adobe.com/support/downloads/main.html

 

Règlements généraux et Règlement sur les modalités d'élection

Les règlements généraux régissent l’organisation et le fonctionnement de la Fédération. Ils comprennent, entre autre, les objets, les catégories de membres, les conditions d’admission, la composition et le fonctionnement de l’assemblée générale des membres, ainsi que celui du conseil d’administration.

 

Les présents règlements généraux sont issus d’une refonte générale adopté par l’Assemblée générale à Montréal le 11 septembre 2004 et modifié par l'Assemblée générale à Montréal le 10 avril 2005.

 

§ Règlements généraux FQE

§ Règlement sur les modalités d'élection

 

Rapports annuels

Le rapport annuel est le compte rendu des faits saillants de la Fédération au cours d’une année d’opération. Ce document groupe le mot du président, le rapport de activités, des statistiques et les états financiers de l’association.

 

§ Rapport annuel 2006

 

Orientations stratégiques

Ce document regroupe les grands axes de développement et le plan d’action de la corporation pour la prochaine année d’opération ainsi que le budget pro forma de l’année financière en question. Comme il s’agit d’un document de planification, les projets ou actions indiqués dans le document peuvent être annulés ou reportés.

 

§ Orientations stratégiques 2006-2007

 

Procès-verbaux

Les délibérations des assemblées des membres, incluant les propositions et le vote sur ces dernières, sont consignées dans les procès-verbaux. Lorsqu’un procès-verbal n’a pas été adopté officiellement il est identifié comme « projet ».

 

§ PV-AGA 2003-09-20

§ PV-AGE 2004-09-11

§ PV-AGA 2004-09-11

§ PV-AGE 2005-04-10

§ PV-AGA 2006-09-23

§ PV-AGA 2007-10-06

 

Références et formulaires

Vous trouverez ci-dessous différents documents et formulaires propres au fonctionnement de la vie démocratique de la Fédération.

§ Bulletin de mise en candidature