Cette section regroupe les documents officiels produits par la Fédération visant son fonctionnement et sa gestion. Ces documents sont mis à la disposition des membres et du public.

Règlements généraux et sur les modalités d'élection

Les règlements généraux régissent l'organisation et le fonctionnement de la Fédération. Ils comprennent, entre autre, les objets, les catégories de membres, les conditions d'admission, la composition et le fonctionnement de l'assemblée générale des membres, ainsi que celui du conseil d'administration.

Les présents règlements généraux sont issus d'une refonte générale adopté par l'Assemblée générale à Montréal le 11 septembre 2004 et modifié par l'Assemblée générale à Montréal le 10 avril 2005, le 19 juillet 2008 ainsi que le 24 juillet 2010.

- Règlements généraux

- Règlements sur les modalités d'élection

Rapports annuels

Le rapport annuel est le compte rendu des faits saillants de la Fédération au cours d'une année d'opération. Ce document groupe le mot du président, le rapport de activités, des statistiques et les états financiers de l'association.

- Rapport annuel 2008

- Rapport annuel 2009

- Rapport annuel 2010

- Rapport annuel 2011

- Rapport annuel 2012

- Rapport annuel 2013

- Rapport annuel 2014

Orientations stratégiques

Ce document regroupe les grands axes de développement et le plan d'action de la corporation pour la prochaine année d'opération ainsi que le budget pro forma de l'année financière en question. Comme il s'agit d'un document de planification, les projets ou actions indiqués dans le document peuvent être annulés ou reportés.

Orientations stratégiques 2011-14

Procès-verbaux

Les délibérations des assemblées des membres, incluant les propositions et le vote sur ces dernières, sont consignées dans les procès-verbaux. Lorsqu'un procès-verbal n'a pas été adopté officiellement il est identifié comme « projet ».

- PV-AGA 2003-09-20

- PV-AGE 2004-09-11

- PV-AGE 2005-04-10

- PV-AGA 2006-09-23

- PV-AGA 2007-10-06

- PV-AGA 2008-07-20

- PV-AGA 2009-07-18

- PV-AGA 2010-07-25

- PV-AGA 2011-07-24

Références et formulaires

Vous trouverez ci-dessous différents documents et formulaires propres au fonctionnement de la vie démocratique de la Fédération.

§Bulletin de mise en candidature

§Formulaire d'adhésion des clubs